Résultats de recherche pour «Taxes»
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
10 juillet 2023
...la mise en place des infrastructures pour le développement du Parc Agroalimentaire, le tout y inclua nt les imprévus et les taxes nettes. 3 E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION 1. Fonds d'adaptation et d'atténuation en matière de ca...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
11 avril 2023
...pulation à la pratique des transports actifs ; CONSIDÉRANT que le coût associé à cette campagne est de 52 000$ plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT que dans le cadre du programme, il est possible d’obtenir une subvention à la hauteur de...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
15 mai 2023
...adjoint pour les mesures d’urgence- rétablissement 3. Nomination d’un coordonnateur de sites 4. Report de l’échéance de taxes -secteurs affectés par les inondations 5. Renouvellement de l ’entente pour l’utilisation de la piste de motocross...
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Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025
3 février 2025
...URE OU DÉPÔT DES MINUTES D- RÈGLEMENT 1. Adoption du règlement portant le numéro R896-2025 visant à l'imposition des taxes tant générales que spéciales, par catégorie d'immeubles, applicables sur le territoire de la municipalité, des tarifs...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
8 juillet 2024
...avaux du niveau 0 du bloc4; CONSIDÉRANT que la firme d’architectes BMD architectes a fourni un prix de 101 831$ plus les taxes applicables pour la réalisation du mandat ci-avant détaillé; CONSIDÉRANT que les plans préliminaires des blocs 4 et...
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Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025
20 janvier 2025
...’année 2025 9- Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement qui portera le numéro R896- 2025 visant à l'imposition des taxes tant générales que spéciales, par catégorie d'immeubles, applicables sur le territoire de la municipalité, des tarifs...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
11 décembre 2023
...t/ingénieur : 9 000$ -achat de matériaux : 13 000$ -installation par un technicin :5 000$ TOTAL : 27 000$ plus les taxes applicables. CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de demander une demande d’aide financière au Ministère des Transports du Québ...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
11 mars 2024
...abilitation de la pompe de remplacement 12 000$ - Services professionnel et technique 6 000$ -Imprévus (10%) 10 000$ -Taxes nettes 6 400$ CONSIDÉRANT que la Ville ne possède pas ce montant de 106 400$ dans ses fonds généraux non autrement...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
16 janvier 2023
...’année 2023 12- Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement qui portera le numéro R829-2023 visant à l'imposition des taxes tant générales que spéciales, par catégorie d'immeubles, applicables sur le territoire de la municipalité, des tarifs...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
13 mars 2023
...ure des soumissions les prix reçus furent les suivants à savoir : -Baie-St-Paul Chrysler au montant de 49 009$ plus les taxes applicables -Ford La Malbaie au montant de 57 905$ plus les taxes applicables -Ange Gardien Ford au montant de 66...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
3 juin 2024
...e pleine utilisation de la salle du conseil ; CONSIDÉRANT que le montant total pour finaliser le projet est de 15 500 $ taxes nettes, dont 11 000 $ nous est octroyé par la MRC de Charlevoix par le résiduel de la subvention COVID 19 ; CONSI...
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Documents - Bulletin municipal - 2023
Informateur de novembre
..., analgésiques, bandages adhésifs, compresses de gaze stériles, ciseaux, etc. Pour encore plus de précautions : COMPTE DE TAXES EN LIGNE Nous avons reçu beaucoup de demandes pour l’ajout de ce service de la part de nos citoyens. C’est désormais c...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
24 avril 2023
...de 14h05 et les résultats de celle-ci (ouverture) à savoir : OPR Signalisation Inter-Lignes (annuel) : 51 798 $ plus les taxes Durand Marquage & Associés (annuel): 41 439$ plus les taxes CONSIDÉRANT la recomma ndation de M. D aniel Desmart...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
30 janvier 2023
...DU JOUR C- LECTURE OU DÉPÔT DES MINUTES D- RÈGLEMENT 1. Adoption du règ lement R829- 2023 visant à l'imposition des taxes tant générales que spéciales, par catégorie d'immeubles, applicables sur le territoire de la municipalité, des tarifs...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
5 Janvier 2024
...année 2024 10- Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement qui portera le numéro R870- 2024 visant à l'imposition des taxes tant générales que spéciales, par catégorie d'immeubles, applicables sur le territoire de la municipalité, des tarifs...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
6 mai 2024
...que les résultats de l’ouverture des soumissions furent les suivants, à savoir : - Constructions EJD . : 771 758.58$ taxes incluses - Eurovia Québec : 864 002.63$ taxes incluses CONSIDÉRANT l’analyse des soumissions effectuée par M. Da...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
29 mai 2023
...otection des renseignements personnels ; CONSIDÉRANT que le montant relié à cet accompagnement est de 9 375.$ plus les taxes applicables; 10 CONSIDÉRANT que la Ville ne possède pas ce montant de 9 375$ plus les taxes applicables dans ses fo...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
17 juin 2024
...es soumissions soit le 22 mai 2024 à 14hres, les résultats furent les suivants à savoir : Soumissionnaires Prix sans les taxes Prix incluant les taxes et les contingences Constructions BSL inc. 899 530 $ 1 137 658.08 $ Parko 934 576$ 1 181...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
19 août 2024
...SIDÉRANT qu’afin de compléter les travaux de pavage, il y a lieu de prévoir un montant additionnel de 29 063,28 $ avant les taxes à être pris à même le règlement d’emprunt R880-2024 afin d’effectuer les travaux supplémentaires suivants : - La c...
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Documents - Budgets - Budget
Budget
...TIONNELS POSTES REVENUS Taxation 919 500$ Dotation de fonctionnement (TVQ) 345 000 $ Intérêts de placements et arriérés de taxes 140 000 $ Total 1 404 500 $ 4 COUPURES BUDGÉTAIRES POSTES DÉPENSES Optimisation des services 150 000 $ Total 150 000...
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Rubriques
Rôle d'évaluation foncière
...de location. À quoi sert le rôle d'évaluation? Le rôle d’évaluation est l’outil de base qui sert à calculer le montant des taxes municipales et scolaires. Il vise à assurer que l’apport financier des contribuables soit des plus justes et équitables...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements municipaux
R895-2024 Tarifs Loisirs et culture 2025
...on du nom et de l’adresse de résidence du détenteur, tels permis de conduire, carte d’étudiants, carte d’hôpital, compte de taxes municipales ou toute pièce d’identité jugée suffisante. Cours contingentés : Un cours est dit « contingenté » lors...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
26 février 2024
...ans et visant divers travaux de pavage, le tout y incluant les frais contingents et imprévus, les honoraires ainsi que les taxes nettes E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION 1. Chemin St-Thomas - cession de terrain - autorisation de...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
8 mai 2023
...le ainsi que sa répartition, des écarts budgétaires, des détails du surplus, des emprunts et de la dette, des arrérages de taxes, etc. En résumé, le surplus financier de fonctionnement de l’année 2022 est de 1 331 733$ En incluant ce surplus d...
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Documents - Bulletin municipal - 2022
L'Informateur de décembre
...lles des matières résiduelles augmentent de 10 $. Ainsi, pour une résidence desservie, évaluée à 250 000 $, le compte de taxes de 2023 sera augmenté de 55 $ par rapport à celui de 2022, pour un coût total de 3 125 $. La hausse de la tarifica...
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